Règlement intérieur

Article 1 – Composition et fonctionnement du conseil

1.1 - Le conseil est composé des membres suivants :

• un président ;
• deux vice-présidents ;
• un secrétaire ;
• un trésorier ;
• un responsable communication ;
• un conseiller juridique ;
• un conseiller environnement ;
• un conseiller historique et artistique ;
• un conseiller rénovation ;
• un responsable de l’organisation du site ;

1.2 - Pour certaines missions particulières, le conseil peut nommer des membres supplémentaires . La durée et le but de la mission devront être précisés. Ces nominations devront figurer à titre d’information à l’ordre du jour de l’assemblée générale ordinaire.

1.3 - Toute proposition de candidature d’un membre à la composition du conseil, formulée par écrit, est soumise au conseil d’administration qui statue sur la nomination sans avoir à justifier sa décision, quelle qu’elle soit.  

Article 2 – Adhésion

2.1 - Une cotisation annuelle sera demandée à chaque membre adhérent.

2.2 - La cotisation de base pour un membre seul sera de 50 euros.

2.3 - La cotisation de base pour un ménage sera de 70 euros.

2.4 - La cotisation pour une personne de 18 à 25 ans sera de 25 euros.

2.5 - La cotisation des membres bienfaiteurs sera d’au moins 100 euros.

2.6 - Le montant des cotisations est fixé annuellement.

Article 3 – Jouissance du site

3.1 - Le fait d’être membre de l’association, quelque soit la catégorie, donne le droit à un accès permanent au site de Kermenguy.

3.2 - La jouissance du site obéit à des consignes dont l’application est régie par le responsable de l’organisation du site.

Article 4 – Fonctionnement des assemblées générales

4.1 - L’assemblée générale ordinaire aura lieu à une date prévue par le conseil et les membres seront convoqués par courrier.

4.2 - Tous les membres à jour de leur cotisation peuvent y participer et voter les propositions à l’ordre du jour, à la majorité simple.

4.3 - Les membres ne pouvant pas être présents physiquement à l’assemblée pourront se faire représenter par un autre membre de l’association. Un pouvoir nominatif devra être présenté le jour de l’assemblée. Un membre présent à l’AG ne pourra pas cumuler plus de 2 pouvoirs.

4.4 - Les propositions devant figurer à l’ordre du jour devront être soumises au conseil au moins 15 jours avant la dite assemblée. L’assemblée ne pourra voter que les propositions prévues à l’ordre du jour. En fin d’assemblée, les membres le désirant pourront exposer directement leur requête mais si elles doivent faire l’objet d’un vote, elles ne pourront figurer que dans l’ordre du jour de l’assemblée de l’année suivante.

4.5 – Chaque assemblée générale fera l’objet d’un compte-rendu.